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Marques déposées par monsieur BUSNEL FRANCOIS
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les Grands mythes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Grands mythes
M. BUSNEL FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4055316
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2023
les Grands mythes de BUSNEL FRANCOIS

Présentation de la marque les Grands mythes

Déposée le 17 décembre 2013 par monsieur BUSNEL FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les Grands mythes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur BUSNEL FRANCOIS domicilié(e) 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BUSNEL CELINE domicilié(e) 6 bis rue auguste vitu - 75015 - PARIS - France.

La marque les Grands mythes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Grands mythes est expirée depuis le 17 décembre 2023.

BUSNEL FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : mon roman préféré , les grandes dates de l'histoire de l'Humanité , les grandes dates de l'histoire de France , SI ON LISAIT , les grandes dates de l'histoire , les grandes dates de l'histoire du monde , la petite librairie


M. BUSNEL FRANCOIS - 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France


Mme BUSNEL CELINE - 6 bis rue auguste vitu - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Activités sportives ; production de films sur bandes vidéo.