Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur busnel francois
/
les grandes dates de l'histoire de l'Humanité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les grandes dates de l'histoire de l'Humanité
M. busnel francois

Numéro de dépôt :
4012136
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/06/2023
les grandes dates de l\'histoire de l\'Humanité de busnel francois

Présentation de la marque les grandes dates de l'histoire de l'Humanité

Déposée le 13 juin 2013 par monsieur busnel francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les grandes dates de l'histoire de l'Humanité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur busnel francois domicilié(e) 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. busnel francois domicilié(e) 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France.

La marque les grandes dates de l'histoire de l'Humanité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les grandes dates de l'histoire de l'Humanité est expirée depuis le 13 juin 2023.

busnel francois a également déposé les autres marques suivantes : mon roman préféré , les Grands mythes , les grandes dates de l'histoire de France , SI ON LISAIT , les grandes dates de l'histoire , les grandes dates de l'histoire du monde , la petite librairie


M. busnel francois - 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France


M. busnel francois - 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; affiches ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.