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Marques déposées par monsieur BUSNEL FRANCOIS
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la petite librairie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la petite librairie
M. BUSNEL FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3974622
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2023
la petite librairie de BUSNEL FRANCOIS

Présentation de la marque la petite librairie

Déposée le 7 janvier 2013 par monsieur BUSNEL FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la petite librairie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur BUSNEL FRANCOIS domicilié(e) 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BUSNEL FRANCOIS domicilié(e) 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France.

La marque la petite librairie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la petite librairie est expirée depuis le 7 janvier 2023.

BUSNEL FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : mon roman préféré , les grandes dates de l'histoire de l'Humanité , les Grands mythes , les grandes dates de l'histoire de France , SI ON LISAIT , les grandes dates de l'histoire , les grandes dates de l'histoire du monde


M. BUSNEL FRANCOIS - 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France


M. BUSNEL FRANCOIS - 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Télécommunications ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo.