Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BUSITEL
/
BUSITEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUSITEL
BUSITEL

Numéro de dépôt :
4406429
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
BUSITEL de BUSITEL

Présentation de la marque BUSITEL

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par BUSITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUSITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est BUSITEL domicilié(e) ZA DES CLOTAIS - 91160 - CHAMPLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSITEL, Monsieur DAVID-ALEXANDRE BRUYERE domicilié(e) ZA DES CLOTAIS - 91160 - CHAMPLAN - France.

La marque BUSITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 09 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSITEL arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

BUSITEL a également déposé les autres marques suivantes : LaBoutique , Ribbon Demand


BUSITEL - ZA DES CLOTAIS - 91160 - CHAMPLAN - France


BUSITEL, Monsieur DAVID-ALEXANDRE BRUYERE - ZA DES CLOTAIS - 91160 - CHAMPLAN - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Encres d'imprimerie ;

Machines à imprimer ;

Périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;

Rubans.