Marque enregistrée - Marque en vigueur

QuelBus
BusInfo

Numéro de dépôt :
4644672
Date de dépôt :
05/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2030
QuelBus de BusInfo

Présentation de la marque QuelBus

Déposée par voie électronique le 5 mai 2020 par BusInfo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QuelBus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est BusInfo domicilié(e) 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BusInfo, Madame Sylvie DAVRIL domicilié(e) 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France.

La marque QuelBus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644672.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QuelBus arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.

BusInfo a également déposé les autres marques suivantes : DynaBiv , OrbiBus saeiv , MobilBus , QuantaBus , Trafic Bus , Opti Hub


BusInfo - 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France


BusInfo, Madame Sylvie DAVRIL - 6 Le Bourg - 41800 - LES HAYES - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;

Informations en matière de transport ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.