Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FETE DES DESSERTS
BUSINESS S.A

Numéro de dépôt :
3079165
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque LA FETE DES DESSERTS

Déposée le 29 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) BUSINESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FETE DES DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSINESS domicilié(e) 40 rue du Cherche Midi, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS S.A - France.

La marque LA FETE DES DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DES DESSERTS est expirée depuis le 29 janvier 2011.

BUSINESS a également déposé les autres marques suivantes : PLUS VOUS ACHETEZ MOINS VOUS PAYEZ , IDENTITÉ DIÉTÉTIQUE , "Je roule sans alcool" , LES FRUITS PRESSES DE VOUS RENCONTRER , LA FOIRE AUX DESSERTS , Le VACCIN ANTI-TACHES , CYTO PHASE, SITOT BU , SITOT BELLE. , SENIOR BUSINESS , LES SOUPES DU JOUR , Mon agent privé


BUSINESS S.A - 40 rue du Cherche Midi, 75006 PARIS - France


BUSINESS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Desserts lactés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.