Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE L'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX
BUSINESS, SA

Numéro de dépôt :
3196337
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
CLOS DE L\'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX de BUSINESS

Présentation de la marque CLOS DE L'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BUSINESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DE L'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSINESS domicilié(e) 40 RUE DU CHERCHE MIDI - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 195 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS domicilié(e) 40 RUE DU CHERCHE MIDI - 75006 - PARIS - France.

La marque CLOS DE L'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE L'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX est expirée depuis le 27 novembre 2022.

BUSINESS a également déposé les autres marques suivantes : PLUS VOUS ACHETEZ MOINS VOUS PAYEZ , IDENTITÉ DIÉTÉTIQUE , "Je roule sans alcool" , LES FRUITS PRESSES DE VOUS RENCONTRER , LA FOIRE AUX DESSERTS , Le VACCIN ANTI-TACHES , CYTO PHASE, SITOT BU , SITOT BELLE. , SENIOR BUSINESS , LES SOUPES DU JOUR , Mon agent privé


BUSINESS, SA - 40 RUE DU CHERCHE MIDI - 75006 - PARIS - France - SIREN 313195422


BUSINESS - 40 RUE DU CHERCHE MIDI - 75006 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508217 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Ventoux