CLOS DE L'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX
Présentation de la marque CLOS DE L'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX
Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BUSINESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DE L'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DE L'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196337.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE L'ANGÈLE CÔTES DU VENTOUX est expirée depuis le 27 novembre 2022.
BUSINESS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508217 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31