Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS M'EQUIPE, JE SUIS DECONTRACTE
SARL BUSINESS

Numéro de dépôt :
97659424
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque BUSINESS M'EQUIPE, JE SUIS DECONTRACTE

Déposée le 13 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSINESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSINESS M'EQUIPE, JE SUIS DECONTRACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSINESS domicilié(e) 17, avenue ampère B.P. 423, 66334 CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 704 201 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard DEPLANQUE Avocat - France.

La marque BUSINESS M'EQUIPE, JE SUIS DECONTRACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS M'EQUIPE, JE SUIS DECONTRACTE est expirée depuis le 13 janvier 2007.

BUSINESS a également déposé les autres marques suivantes : PLUS VOUS ACHETEZ MOINS VOUS PAYEZ , IDENTITÉ DIÉTÉTIQUE , "Je roule sans alcool" , LES FRUITS PRESSES DE VOUS RENCONTRER , LA FOIRE AUX DESSERTS , Le VACCIN ANTI-TACHES , CYTO PHASE, SITOT BU , SITOT BELLE. , SENIOR BUSINESS , LES SOUPES DU JOUR , Mon agent privé


SARL BUSINESS - 17, avenue ampère B.P. 423, 66334 CABESTANY - France - SIREN 704201102


Maître Gérard DEPLANQUE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Photocopieur, micro ordinateur, ordinateur, machine à calculer, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou de l'image, support de l'enregistrement magnétique, disques compacts, audio, vidéo, équipement pour le traitement de l'information, interface informatique, mémoire pour ordinateur, périphérique d'ordinateur, logiciels (programme enregistré) Machine à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) produits de l'imprimerie, stylos, adhésifs (matière collante pour papeterie), enveloppes (papeterie) Meubles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.