Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMERCE VILLAGE
SAS BUSINESS VILLAGE, (Société Par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3056962
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2010
COMMERCE VILLAGE de BUSINESS VILLAGE

Présentation de la marque COMMERCE VILLAGE

Déposée le 10 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS VILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMERCE VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS VILLAGE domicilié(e) 5, Avenue Kléber, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 502 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque COMMERCE VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCE VILLAGE est expirée depuis le 10 octobre 2010.

BUSINESS VILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : BTP VILLAGE , SANTE VILLAGE , INDUSTRIE VILLAGE , MY VILLAGE , SERVICE VILLAGE , QUICK VILLAGE , LE VILLAGE NATURE COTTAGES PARIS ILE-DE-FRANCE , AGRICULTURE VILLAGE , MARQUES-VILLAGE


SAS BUSINESS VILLAGE, (Société Par Actions Simplifiée) - 5, Avenue Kléber, 75016 PARIS - France - SIREN 418502258


NOVAMARK - France


Inscription le 25 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387622 - Publication au BOPI 2004-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; services de communication par réseaux informatiques ; agences de presse et d'informations ; services de transmission d'information par voie télématique et de vidéocommunication, transmission de données informatiques, communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique, transmission d'informations par téléscripteurs, service de liaisons téléphoniques, services de liaisons par voie télématiques, radiophoniques, télévisées, transmission de messages, transmission de données informatiques, de nouvelles ; services de messagerie électronique, transmission de télégrammes. Service de télécommunications, de messagerie électronique pour service en ligne, services de courrier électronique.

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Location de logiciel, réalisation et location de système informatique ; programmations électroniques ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie, services de gérance informatique, services d'aide à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; organisation, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques, services d'imprimerie.