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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS SPORT SOCKSs
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INNOV'ACTIVE SPORT SOCKS
Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOV'ACTIVE SPORT SOCKS
BUSINESS SPORT SOCKS Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3446631
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016
INNOV\'ACTIVE SPORT SOCKS de BUSINESS SPORT SOCKSs

Présentation de la marque INNOV'ACTIVE SPORT SOCKS

Déposée le 22 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS SPORT SOCKSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV'ACTIVE SPORT SOCKS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS SPORT SOCKSs domicilié(e) 37 Rue des Bonnetiers,60220 MOLIENS - 60220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 081 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'ACTIVE SPORT SOCKS est expirée depuis le 22 août 2016.

BUSINESS SPORT SOCKSs a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE COMPOSTELLE


BUSINESS SPORT SOCKS Société par actions simplifiée unipersonnelle - 37 Rue des Bonnetiers,60220 MOLIENS - 60220 - France - SIREN 432081867


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Vêtements, chaussures, chaussettes.