Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Business Raisonné
Business Raisonné, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3746400
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
Business Raisonné de Business Raisonné

Présentation de la marque Business Raisonné

Déposée le 15 juin 2010 par l'association loi 1901 Business Raisonné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Business Raisonné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Business Raisonné domicilié(e) Bâtiment TFE Rue de la Dame Zone Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Business Raisonné domicilié(e) Bâtiment TFE Rue de la Dame Zone Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque Business Raisonné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Business Raisonné est expirée depuis le 15 juin 2020.


Business Raisonné, Association Loi 1901 - Bâtiment TFE Rue de la Dame Zone Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France


Business Raisonné - Bâtiment TFE Rue de la Dame Zone Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

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