Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T.A.M.
Numéro de dépôt :
1388297
Date de dépôt :
09/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1997
Présentation de la marque T.A.M.
Déposée le 9 janvier 1987 par la société BUSINESS PLANNING & DEVELOPMENT INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.A.M. est expirée depuis le 9 janvier 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24