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Marques déposées par Business'Net
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Réseau Business'Net
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau Business'Net
Business'Net, Association

Numéro de dépôt :
4091349
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2024
Réseau Business\'Net de Business\'Net

Présentation de la marque Réseau Business'Net

Déposée le 7 mai 2014 par Business'Net auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Réseau Business'Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est Business'Net, Association domicilié(e) 7 rue de Linlithgow, BP 14 - 78041 - GUYANCOURT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Business'Net domicilié(e) 7 rue de Linlithgow, BP 14 - 78041 - GUYANCOURT Cedex - France.

La marque Réseau Business'Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Business'Net est expirée depuis le 7 mai 2024.


Business'Net, Association - 7 rue de Linlithgow, BP 14 - 78041 - GUYANCOURT Cedex - France


Business'Net - 7 rue de Linlithgow, BP 14 - 78041 - GUYANCOURT Cedex - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.