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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSINESS EQUITIES
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EXCELTYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELTYS
BUSINESS EQUITIES, SARL

Numéro de dépôt :
3976533
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
EXCELTYS de BUSINESS EQUITIES

Présentation de la marque EXCELTYS

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSINESS EQUITIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSINESS EQUITIES domicilié(e) 2 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 441 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme NADJAR Sandra, Avocat à la Cour domicilié(e) 3 allée du Clos Armelle - 95110 - SANNOIS - France.

La marque EXCELTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELTYS est expirée depuis le 22 janvier 2023.

BUSINESS EQUITIES a également déposé les autres marques suivantes : Bitwin Recrutement et Intérim , Ai2L , ARCHICAD RECRUTEMENT & INTERIM , WhyNot Vers un recrutement durable , EASY S EXPERTISE INTERIM , easy's , VICTORY Expert Recrutement , Fashion expert , EASY'S INTERIM , EXCELTYS


BUSINESS EQUITIES, SARL - 2 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 438441404


Mme NADJAR Sandra, Avocat à la Cour - 3 allée du Clos Armelle - 95110 - SANNOIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 22 mai 2013 - Retrait partiel n°601353 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Inscription le 9 mars 2020 - Changement de forme juridique n°782220 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Conseils en construction, établissements de plan pour la construction : les services précités étant limités aux besoins de l'activité de délégation de salariés dans les domaines du bâtiment, des travaux publics, du génie civil, du gros oeuvre, du second oeuvre et des VRD à l'exclusion de toute activité dans le domaine de l'énergie.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conseils en architecture ; conseils en conception de sites Web ; essai de matériaux ; recherches en mécanique.