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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Business Document
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Business Document
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Business Document
Business Document, SAS

Numéro de dépôt :
4028485
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2023
Business Document de Business Document

Présentation de la marque Business Document

Déposée par voie électronique le 27 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Business Document auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Business Document » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Business Document domicilié(e) Bat B, 04 rue Danjou - 92517 - Boulogne Billancourt Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 079 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Business Document, Mme. Karine Malézieux domicilié(e) Bat B, 04 rue Danjou - 92517 - Boulogne Billancourt Cedex - France.

La marque Business Document a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Business Document est expirée depuis le 27 août 2023.

Business Document a également déposé les autres marques suivantes : EDINAT , BUSINESS DOCUMENT , EDI-PRINTER , EDI-BATCH , BDOC ONLINE , BDOC WEB , EDI-MAIL , EDI-FLOWMANAGER , EDI-DESIGN , EDI-WEB


Business Document, SAS - Bat B, 04 rue Danjou - 92517 - Boulogne Billancourt Cedex - France - SIREN 492079058


Business Document, Mme. Karine Malézieux - Bat B, 04 rue Danjou - 92517 - Boulogne Billancourt Cedex - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information.