Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICC INSTITUT DU COMMERCE CONNECTE
Business Development Consultants, SARL

Numéro de dépôt :
3894045
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/02/2022
ICC INSTITUT DU COMMERCE CONNECTE de Business Development Consultants

Présentation de la marque ICC INSTITUT DU COMMERCE CONNECTE

Déposée le 2 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Business Development Consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ICC INSTITUT DU COMMERCE CONNECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Business Development Consultants domicilié(e) Entrée 1, 45/1 Avenue de Flandre, Le Hub - 59290 - Wasquehal - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 426 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Business Development Consultants, M. Jérôme Gayet domicilié(e) Entrée 1, 45/1 Avenue de Flandre, Le Hub - 59290 - Wasquehal - France.

La marque ICC INSTITUT DU COMMERCE CONNECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICC INSTITUT DU COMMERCE CONNECTE est expirée depuis le 2 février 2022.


Business Development Consultants, SARL - Entrée 1, 45/1 Avenue de Flandre, Le Hub - 59290 - Wasquehal - France - SIREN 514426261


Business Development Consultants, M. Jérôme Gayet - Entrée 1, 45/1 Avenue de Flandre, Le Hub - 59290 - Wasquehal - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754679 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757933 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'enseignement, de formation et d'éducation ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux,de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; orientation professionnelle (conseils en matière de formation) ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des techniques de communication et du multimédia.