Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) BUSINESS & DECISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le hub digital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSINESS & DECISION domicilié(e) 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS & DECISION, Monsieur Service Juridique domicilié(e) 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
La marque Le hub digital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUSINESS & DECISION, SA - 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
BUSINESS & DECISION, Monsieur Service Juridique - 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725490 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
