Déposée le 15 février 2011 par la Société Anonyme (SA) business & Decision
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FBC SOFTWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) business & Decision domicilié(e) 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 518 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique Business & Decision domicilié(e) 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
La marque FBC SOFTWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
business & Decision, SA - 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France - SIREN 384518114
Service Juridique Business & Decision - 153 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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