Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE EUROPEEN DU E-LEARNING
BUSINESS CONVENTIONS INTERNATIONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3106557
Date de dépôt :
19/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2011
GUIDE EUROPEEN DU E-LEARNING de BUSINESS CONVENTIONS INTERNATIONAL

Présentation de la marque GUIDE EUROPEEN DU E-LEARNING

Déposée le 19 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) BUSINESS CONVENTIONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDE EUROPEEN DU E-LEARNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSINESS CONVENTIONS INTERNATIONAL domicilié(e) 71, rue des Tilleuls, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 144 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque GUIDE EUROPEEN DU E-LEARNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE EUROPEEN DU E-LEARNING est expirée depuis le 19 juin 2011.

BUSINESS CONVENTIONS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CONGRES DES PRATICIENS POUR LES PRATICIENS , TOP ID , BUSINESS CONVENTIONS INTERNATIONAL , HR MATCH , DECIVISION , SYSTEMS M.a.T. SOLUTIONS , DECIBOIS , DECIHELLAS , IP BUSINESS , BCI


BUSINESS CONVENTIONS INTERNATIONAL (société anonyme) - 71, rue des Tilleuls, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 415144286


NOVAMARK - France


Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374872 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, recherche pour affaires, aide administrative à la création et animation de clubs professionnels, organisation de conventions, de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions, de foires, de salons professionnels, de symposiums, de séminaires à buts commerciaux et de publicité, recherche de marchés. Services de transmission d'informations par réseau de type Internet, communications (transmission) par le réseau Internet. Organisation et conduite de conventions, de colloques, de conférences, de congrès, de foires, de salons professionnels, de symposiums, de séminaires pour la mise en relation d'acheteurs et de vendeurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.