Déposée le 24 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Business'Comm
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC NARBONNE),
la marque française « LIBERTY SCOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Business'Comm domicilié(e) Avenue Gaston Bonheur, BP 75,11200 Lézignan Corbières - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 772 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe LECLERE Business'Comm domicilié(e) 12, rue Marat, BP 75,11200 Lézignan Corbières - 11200 - France.
La marque LIBERTY SCOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250100.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY SCOOT est expirée depuis le 24 septembre 2013.
Business'Comm a également déposé les autres marques suivantes : ROUTELEC
Business'Comm SARL - Avenue Gaston Bonheur, BP 75,11200 Lézignan Corbières - 11200 - France - SIREN 433772118
Monsieur Philippe LECLERE Business'Comm - 12, rue Marat, BP 75,11200 Lézignan Corbières - 11200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, carrosserie, véhicules électriques. Tracteurs, vélomoteurs, cycles, trottinettes électriques, motocycles. Chariot à provision. Vêtements, chaussures, chapellerie. Sacs à dos, sacs de voyage. Sacs à main. Sacs à dos. Sacs de plage. Sacs housse pour vêtements (pour le voyage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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