Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE ECO
S.A.R.L. BUSINESS CENTER

Numéro de dépôt :
93470989
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque FORMULE ECO

Déposée le 2 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSINESS CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMULE ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSINESS CENTER domicilié(e) 10 rue Delille, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 780 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS CENTER - France.

La marque FORMULE ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE ECO est expirée depuis le 2 juin 2003.

BUSINESS CENTER a également déposé les autres marques suivantes : REGALO , ALBERTINO , BCE BUSINESS CENTER , TEE AND SHIRT


S.A.R.L. BUSINESS CENTER - 10 rue Delille, 06000 NICE - France - SIREN 334780673


BUSINESS CENTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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