BUSINESS AND COMMUTER AIRCRAFT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3992353
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
Présentation de la marque BCA BUSINESS AND COMMUTER AIRCRAFT
Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS AND COMMUTER AIRCRAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BCA BUSINESS AND COMMUTER AIRCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS AND COMMUTER AIRCRAFT domicilié(e) Aéroport de Lyon Bron, Zone Nord - 69500 - Bron - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 150 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque BCA BUSINESS AND COMMUTER AIRCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992353.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCA BUSINESS AND COMMUTER AIRCRAFT est expirée depuis le 22 mars 2023.
BUSINESS AND COMMUTER AIRCRAFT, Société par actions simplifiée - Aéroport de Lyon Bron, Zone Nord - 69500 - Bron - France - SIREN 786150110
Cabinet MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Entretien, révision, maintenance, nettoyage, lavage, réparation, rénovation, transformation, aménagement de véhicules aériens, ainsi que leurs parties constitutives ; entretien, révision, maintenance, nettoyage, lavage et réparation de moteurs d'avions, d'appareils, d'équipements ou de pièces aéronautiques, avioniques, hydrauliques ou pneumatique ; construction aéronautique ; entretien, nettoyage, rénovation, transformation, aménagement ou agencement de cabines, d'habitacles ou de soutes d'avions ; entretien et nettoyage de sols, de surfaces, de sièges, de fauteuils, de tablettes, de coffres de rangement, de coffres à bagages, de cendriers, de poubelles, d'écrans vidéo à bord d'avions ; supervision (direction) et coordination de services de construction, d'entretien, de révision, de maintenance, de nettoyage, de lavage, de réparation, de rénovation, de transformation ou d'aménagement de tous véhicules aériens et de leurs parties constitutives ; nettoyage et entretien d'équipements et appareils électriques, électroniques, audio et vidéo à bord des avions ; informations en matière d'entretien, de révision, de maintenance, de nettoyage, de lavage ou de réparation de tous de véhicules aériens, de leurs parties constitutives, des appareils, équipements, pièces aéronautiques ou avioniques, hydrauliques ou pneumatiques ; aménagement, transformation et modernisation (rénovation) d'avions, remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; entretien, révision, nettoyage, lavage et réparation de tous équipements de sécurité à bord d'avions.
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