Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTOUX LAVANDE
BUSI JEAN-PIERRE
RAVAUTE PATRICK
BLANC MICHEL
POPEE ERIC
POPEE THIERRY

Numéro de dépôt :
3284332
Date de dépôt :
06/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/04/2014
VENTOUX LAVANDE de BUSI JEAN-PIERRE

Présentation de la marque VENTOUX LAVANDE

Déposée le 6 avril 2004 par BUSI JEAN-PIERRE, RAVAUTE PATRICK, BLANC MICHEL, POPEE ERIC, POPEE THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VENTOUX LAVANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Les déposants sont BUSI JEAN-PIERRE domicilié(e) 26570 FERRASSIERES - 26570 - France, RAVAUTE PATRICK domicilié(e) 26570 FERRASSIERES - 26570 - France, BLANC MICHEL domicilié(e) 26570 FERRASSIERES - 26570 - France, POPEE ERIC domicilié(e) 26570 FERRASSIERES - 26570 - France, POPEE THIERRY domicilié(e) 26570 FERRASSIERES - 26570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BUSI JEAN-PIERRE domicilié(e) LA GRAND-TERRE,26570 FERRASSIERES - 26570 - France.

La marque VENTOUX LAVANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTOUX LAVANDE est expirée depuis le 6 avril 2014.


BUSI JEAN-PIERRE - 26570 FERRASSIERES - 26570 - France

RAVAUTE PATRICK - 26570 FERRASSIERES - 26570 - France

BLANC MICHEL - 26570 FERRASSIERES - 26570 - France

POPEE ERIC - 26570 FERRASSIERES - 26570 - France

POPEE THIERRY - 26570 FERRASSIERES - 26570 - France


MR BUSI JEAN-PIERRE - LA GRAND-TERRE,26570 FERRASSIERES - 26570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Produits agricoles : – plantes et fleurs naturelles. – plantes séchées pour la décoration. – bouquets de lavande et de lavandin en vert ou séchés. – fleurs mondées de lavande et de lavandin. – huiles essentielles de lavande et de lavandin. – plantes à parfum, aromatiques et médicinales en vert ou séchées. – huiles essentielles de plantes à parfum, aromatiques et médicinales.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.