Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BUSH HOLDING (SARL)

Numéro de dépôt :
3176432
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
25/07/2012
Marque figurative de BUSH HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSH HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSH HOLDING domicilié(e) 40 Avenue Edouard Vaillant, ,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 402 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176432.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juillet 2012.

BUSH HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : CASHMERE CUP , HERVE CHAPELIER , (Marque figurative) , HERVE CHAPELIER , CHAPELIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAPELIER , , Calaoutça Cup


BUSH HOLDING (SARL) - 40 Avenue Edouard Vaillant, ,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 347402901


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; montures de lunettes Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; stylos ; livres ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; patrons (pour la confection de vêtements) ; serviettes de table (en papier) ; sets de table (en papier) ; linge de table (en papier) ; revue périodique ; cartes postales ; publications ; prospectus. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sac à dos ; sac à provision : sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de campeurs ; sacs d'alipinstes. Sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vracs. Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissu d'ameublement ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplacant les draps) ; rideaux ; housses de protection pour meubles, pour fauteuils, pour appuie-tête de fauteuil ; housses d'oreillers, pour coussins. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.