Déposée le 24 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSH HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAPELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSH HOLDING domicilié(e) 40 Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 402 901 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France.
La marque CHAPELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUSH HOLDING, société à responsabilité limitée - 40 Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 347402901
CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie - 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France
Inscription le 6 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205796 - Publication au BOPI 1996-09-06
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286293 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 5 décembre 1996 - Concession de licence n°209724 - Publication au BOPI 1996-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2015 n°2583822 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-10
Inscription le 16 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735668 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16
Produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, lotions et crèmes non médicinales pour le corps, le visage, et les cheveux, sels de bain, fards, cosmétiques, crayons et rouges pour les lèvres, crayons pour les yeux, laques pour les ongles, ombres à paupières en poudre et en crème, cosmétiques pour les cils, shampooings, dentifrices, préparations cosmétiques pour les cils, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, sachets parfumés.Lunettes.Articles de bijouterie en vrai et en faux; Montres.Articles en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), bagages, principalement malles, valises, sacs, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs à bandoulières, sacs à main, attachés cases, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies.Vêtements pour hommes, femmes et enfants, principalement manteaux, vestes, pantalons, jupes, costumes, tailleurs, chemises, chemisiers, pull overs, robes, en matières textiles, en cuir, en fourrure; vêtements de dessous, peignoirs; maillots de bain, tenues de plage; survêtements; chaussures, pantoufles, cravates, foulards, écharpes, gants, ceintures, chapeaux.Jeux, jouets; articles de sport à l'exception des tapis.Traitement de tissus et d'étoffes, teintures de vêtements, d'étoffes, de textiles, de fourrures et du cuir; découpage de tissus; façonnage de vêtements haute couture, création de mode.Organisation de manifestations et compétitions sportives.Services de styliste dans l'habillement
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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