Déposée le 10 février 1987 par BUSH BOAKE ALLEN LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BUSH BOAKE ALLEN LIMITED, domicilié(e) Blackhorse Lane Walthamstow, Londres E17 5QP ROYAUME-UNI (dossier no 2083650) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2083650) - France.
La marque BBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUSH BOAKE ALLEN LIMITED - Blackhorse Lane Walthamstow, Londres E17 5QP ROYAUME-UNI (dossier no 2083650) - Royaume-Uni
MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2083650) - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 1997 n°2083650 - Publication au BOPI 1997-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Produits chimiques pour l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;substances chimiques pour la conservation des produits alimentaires et des boissons;préparations pour le collage de toutes boissons, et pour promouvoir la formation de mousse et d'écume en cours de préparation de toutes boissons;colorants pour produits alimentaires et boissons, produits anti-corrosifs;parfums, huiles essentielles, huiles parfumées, composés parfumés utilisés dans la fabrication des parfums et des eaux de toilette;savons, eaux de toilette non médicamenteuses, produits pour les cheveux, cosmétiques et dentifrices;produits et substances médicales, pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;extraits de viande, fruits et légumes conservés, secs et cuits;huiles et graisses comestibles, confitures, pickles, conserves au vinaigre, extrait de présure et de lait caillé;condiments, assaisonnements (autres que les huiles essentielles), épices;jus de fruits et préparations pour boissons non alcoolisées, eaux minérales et gazéifiées (naturelles et artificielles) comprenant la bière au gingembre, extraits de houblon pour fabriquer la bière;préparations pour fabriquer des boissons alcoolisées; essences alcoolisées et extraits alcooliques, destinés à la boisson.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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