Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGILIS
BUSCHHOFF Sylvie

Numéro de dépôt :
3965563
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2022
AGILIS de BUSCHHOFF Sylvie

Présentation de la marque AGILIS

Déposée le 27 novembre 2012 par BUSCHHOFF Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est BUSCHHOFF Sylvie domicilié(e) 8 route des Templiers - 41170 - SAINT AGIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SELLERIE PERCHERONNE, Mme BUSCHHOFF Sylvie domicilié(e) 8 route des Templiers - 41170 - SAINT AGIL - France.

La marque AGILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGILIS est expirée depuis le 27 novembre 2022.

BUSCHHOFF Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : buschhoff , FORESTIS


BUSCHHOFF Sylvie - 8 route des Templiers - 41170 - SAINT AGIL - France


LA SELLERIE PERCHERONNE, Mme BUSCHHOFF Sylvie - 8 route des Templiers - 41170 - SAINT AGIL - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 17 avril 2013 - Retrait partiel n°599211 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

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