Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AFICION DU HAVANE
Buscéma Guy

Numéro de dépôt :
94538567
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque L'AFICION DU HAVANE

Déposée le 19 septembre 1994 par Buscéma Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « L'AFICION DU HAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est Buscéma Guy, domicilié(e) "Le Clou" 11, rue de l'Herboux, 30420 Calvisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Buscéma Guy - France.

La marque L'AFICION DU HAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AFICION DU HAVANE est expirée depuis le 19 septembre 2004.


Buscéma Guy - "Le Clou" 11, rue de l'Herboux, 30420 Calvisson - France


Buscéma Guy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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