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Marques déposées par monsieur BUSCAIL FranÇois
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BD ELECTRONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BD ELECTRONIC
Monsieur BUSCAIL FranÇois, José

Numéro de dépôt :
1502515
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1998
BD ELECTRONIC de BUSCAIL FranÇois

Présentation de la marque BD ELECTRONIC

Déposée le 15 avril 1988 par monsieur BUSCAIL FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BD ELECTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BUSCAIL FranÇois domicilié(e) 19, rue Clément, 31500 TOULOUSE.et Monsieur DUPONT Marcel,14, avenue des Améthystes, 31650 SAINT-ORENS. - France.

La marque BD ELECTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD ELECTRONIC est expirée depuis le 15 avril 1998.


Monsieur BUSCAIL FranÇois, José - 19, rue Clément, 31500 TOULOUSE.et Monsieur DUPONT Marcel,14, avenue des Améthystes, 31650 SAINT-ORENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

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