Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par BUSBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BUSBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est BUSBY, JEAN JACQUES BLIN domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "BUSBY" en cours de formation, LE BOUY 18600 MORNAY SUR ALLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN JACQUES BLIN domicilié(e) LE BOUY 18600 MORNAY SUR ALLIER - France.
La marque BUSBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSBY est expirée depuis le 30 avril 2020.
BUSBY, JEAN JACQUES BLIN - Agissant pour le compte de la société "BUSBY" en cours de formation, LE BOUY 18600 MORNAY SUR ALLIER - France
JEAN JACQUES BLIN - LE BOUY 18600 MORNAY SUR ALLIER - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 27 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°538283 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27
Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545100 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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