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Marques déposées par Busak + Shamban GmbH & Co. (Société régie selon les lois de la République Fédérale d'Allemagne
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BUSAK SHAMBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUSAK SHAMBAN
Busak + Shamban GmbH & Co. (Société régie selon les lois de la République Fédérale d'Allemagne)

Numéro de dépôt :
1556261
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2009

Présentation de la marque BUSAK SHAMBAN

Déposée le 17 octobre 1989 par Busak + Shamban GmbH & Co. (Société régie selon les lois de la République Fédérale d'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSAK SHAMBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Busak + Shamban GmbH & Co. (Société régie selon les lois de la République Fédérale d'Allemagne), domicilié(e) Handwerkstrasse 5-7, D-70565 Stuttgart, République Fédérale d'Allemagne (dossier no 2155447) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2155447) - France.

La marque BUSAK SHAMBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSAK SHAMBAN est expirée depuis le 17 octobre 2009.


Busak + Shamban GmbH & Co. (Société régie selon les lois de la République Fédérale d'Allemagne) - Handwerkstrasse 5-7, D-70565 Stuttgart, République Fédérale d'Allemagne (dossier no 2155447) - Allemagne


CABINET NUSS - (dossier no 2155447) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1999 n°2155447 - Publication au BOPI 1999-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 18 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286797 - Publication au BOPI 1999-10-18

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