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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP
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CA DES MARQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA DES MARQUES
BUS STOP S.A.S.

Numéro de dépôt :
3153439
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
13/03/2012
CA DES MARQUES de BUS STOP

Présentation de la marque CA DES MARQUES

Déposée le 13 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CA DES MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP domicilié(e) 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 286 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Brahim HADJALI BUS STOP SAS domicilié(e) 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France.

La marque CA DES MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA DES MARQUES est expirée depuis le 13 mars 2012.

BUS STOP a également déposé les autres marques suivantes : DES MARQUES ET VOUS... , BUSSTOP SPORTSWEAR


BUS STOP S.A.S. - 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France - SIREN 326286788


Monsieur Brahim HADJALI BUS STOP SAS - 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Montre, horlogerie Articles de maroquinerie en cuir, ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) Parapluies, sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers. Vêtements (habillement) homme Vêtements (habillement) femme Vêtements (habillement) enfants Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.