Déposée le 13 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « CA DES MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP domicilié(e) 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 286 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Brahim HADJALI BUS STOP SAS domicilié(e) 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France.
La marque CA DES MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUS STOP S.A.S. - 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France - SIREN 326286788
Monsieur Brahim HADJALI BUS STOP SAS - 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Montre, horlogerie Articles de maroquinerie en cuir, ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) Parapluies, sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers. Vêtements (habillement) homme Vêtements (habillement) femme Vêtements (habillement) enfants Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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