Déposée le 29 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BUSSTOP SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP domicilié(e) 24 bis rue Thiers, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 286 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HADJALI Brahim - France.
La marque BUSSTOP SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092162.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUS STOP S.A.S - 24 bis rue Thiers, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France - SIREN 326286788
HADJALI Brahim - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Montres, horlogerie Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) Parapluies, sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers. Vêtements (habillement) hommes Vêtements (habillement) femmes Vêtements (habillement) enfants Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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