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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP
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BUSSTOP SPORTSWEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSSTOP SPORTSWEAR
BUS STOP S.A.S

Numéro de dépôt :
3092162
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2011
BUSSTOP SPORTSWEAR de BUS STOP

Présentation de la marque BUSSTOP SPORTSWEAR

Déposée le 29 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSSTOP SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP domicilié(e) 24 bis rue Thiers, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 286 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HADJALI Brahim - France.

La marque BUSSTOP SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSSTOP SPORTSWEAR est expirée depuis le 29 mars 2011.

BUS STOP a également déposé les autres marques suivantes : CA DES MARQUES , DES MARQUES ET VOUS...


BUS STOP S.A.S - 24 bis rue Thiers, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France - SIREN 326286788


HADJALI Brahim - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Montres, horlogerie Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) Parapluies, sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers. Vêtements (habillement) hommes Vêtements (habillement) femmes Vêtements (habillement) enfants Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.