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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE
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MANOVAL PLUS SE DEPLACER EN TOUTE LIBERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANOVAL PLUS SE DEPLACER EN TOUTE LIBERTE
BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3680169
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2019
MANOVAL PLUS SE DEPLACER EN TOUTE LIBERTE de BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE

Présentation de la marque MANOVAL PLUS SE DEPLACER EN TOUTE LIBERTE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANOVAL PLUS SE DEPLACER EN TOUTE LIBERTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE domicilié(e) 13 Place du Terreau 04100 MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 231 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDE domicilié(e) 29 Rue Marbeuf 75008 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOVAL PLUS SE DEPLACER EN TOUTE LIBERTE est expirée depuis le 30 septembre 2019.


BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE, Société à responsabilité limitée - 13 Place du Terreau 04100 MANOSQUE - France - SIREN 388231052


MARCHAIS DE CANDE - 29 Rue Marbeuf 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Véhicules de transports de voyageurs sur terre ;

Transport public de voyageurs.