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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE – BMVD
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MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE
BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE – BMVD Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3632150
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE de BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE – BMVD

Présentation de la marque MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE

Déposée le 24 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE – BMVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE – BMVD domicilié(e) 13 Place du Terreau,04100 MANOSQUE - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 231 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE est expirée depuis le 24 février 2019.


BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE – BMVD Société à responsabilité limitée - 13 Place du Terreau,04100 MANOSQUE - 04100 - France - SIREN 388231052


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Véhicules de transports de voyageurs sur terre.

Transport public de voyageurs.