04 TAXIBUS 04
Présentation de la marque 04 TAXIBUS 04
Déposée le 20 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE (BMVD) au capital de 500 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 04 TAXIBUS 04 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 04 TAXIBUS 04 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794274.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 04 TAXIBUS 04 est expirée depuis le 20 mai 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27