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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE (B.M.V.D
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MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE
BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE (B.M.V.D) Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99777453
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019

Présentation de la marque MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE

Déposée le 19 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE (B.M.V.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE (B.M.V.D domicilié(e) 13 Place du Terreau,04100 MANOSQUE (dossier no 2399430) - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 231 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2399430) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANOVAL LES TRANSPORTS URBAINS DE LA VILLE DE MANOSQUE est expirée depuis le 19 février 2019.


BUS MANOSQUE VAL DE DURANCE (B.M.V.D) Société à responsabilité limitée - 13 Place du Terreau,04100 MANOSQUE (dossier no 2399430) - 04100 - France - SIREN 388231052


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2399430) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399430 - Publication au BOPI 2009-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Véhicules de transport de voyageurs sur terre Transport public de voyageurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.