ACTOL
Présentation de la marque ACTOL
Déposée le 7 novembre 1978 par BUS Louise Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « ACTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ACTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ACTOL est expirée depuis le 7 novembre 1988.
BUS Louise Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026