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Marques déposées par BUS François - Francis
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DICTIOANNUAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DICTIOANNUAIRE
BUS François - Francis

Numéro de dépôt :
1306470
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2005

Présentation de la marque DICTIOANNUAIRE

Déposée le 17 avril 1985 par BUS François - Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DICTIOANNUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUS François - Francis, domicilié(e) 41 Chemin du Collet de l'Hubac, 06800 CAGNES-SUR-MER (dossier no 2045485) - France.

La marque DICTIOANNUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DICTIOANNUAIRE est expirée depuis le 17 avril 2005.

BUS François - Francis a également déposé les autres marques suivantes : C.A.I. COUT ASYMPTOTE INSTANTANE


BUS François - Francis - 41 Chemin du Collet de l'Hubac, 06800 CAGNES-SUR-MER (dossier no 2045485) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1995 n°2045485 - Publication au BOPI 1995-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les articles;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.