BUS DE L'ETANG DE BERRE, Société à Responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3168734
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022
Présentation de la marque icibus Le bus de l'Etang
Déposée le 7 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS DE L'ETANG DE BERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « icibus Le bus de l'Etang » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS DE L'ETANG DE BERRE domicilié(e) 37/39 rue d'Athènes - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 540 154 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque icibus Le bus de l'Etang a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque icibus Le bus de l'Etang est expirée depuis le 7 juin 2022.
BUS DE L'ETANG DE BERRE a également déposé les autres marques suivantes : BEB , ACTIV'BUS
BUS DE L'ETANG DE BERRE, Société à Responsabilité limitée - 37/39 rue d'Athènes - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 330540154
MARCHAIS & Associés, Avocats à la Cour - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502723 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22
Véhicules de transport sur terre Transport public de voyageurs
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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