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Marques déposées par la société BUS DE L'ETANG DE BERRE - SNC
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BUS DE L'ETANG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS DE L'ETANG
BUS DE L'ETANG DE BERRE - SNC

Numéro de dépôt :
92425617
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2002

Présentation de la marque BUS DE L'ETANG

Déposée le 6 juillet 1992 par la société BUS DE L'ETANG DE BERRE - SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUS DE L'ETANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société BUS DE L'ETANG DE BERRE - SNC domicilié(e) 2e Avenue - 37, Première Rue - Zone Industrielle, 13127 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 540 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUS DE L'ETANG DE BERRE Madame Claude RENOUX-PETIT - France.

La marque BUS DE L'ETANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS DE L'ETANG est expirée depuis le 6 juillet 2002.


BUS DE L'ETANG DE BERRE - SNC - 2e Avenue - 37, Première Rue - Zone Industrielle, 13127 VITROLLES - France - SIREN 330540154


BUS DE L'ETANG DE BERRE Madame Claude RENOUX-PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Transport de personnes ou de marchandises