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Marques déposées par l'association loi 1901 Buru Beltza
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Brebis Manex Tête Noire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brebis Manex Tête Noire
Association Buru Beltza

Numéro de dépôt :
4558951
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
Brebis Manex Tête Noire de Buru Beltza

Présentation de la marque Brebis Manex Tête Noire

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par l'association loi 1901 Buru Beltza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brebis Manex Tête Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 Buru Beltza domicilié(e) Haize Berri - 64120 - Ostabat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Buru Beltza, Monsieur Mikel Negeloua domicilié(e) Haize Berri - 64120 - Ostabat - France.

La marque Brebis Manex Tête Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brebis Manex Tête Noire arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

Buru Beltza a également déposé les autres marques suivantes : Buru Beltza , Maskaroa , BREBIS MANEX TÊTE NOIRE


Association Buru Beltza - Haize Berri - 64120 - Ostabat - France


Association Buru Beltza, Monsieur Mikel Negeloua - Haize Berri - 64120 - Ostabat - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Inscription le 28 février 2020 - Renonciation partielle n°781374 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-02-28

Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; soie filée ;

Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.