Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTEMPORELLE DE BURTON
BURTON, S.A.

Numéro de dépôt :
92424215
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2012

Présentation de la marque INTEMPORELLE DE BURTON

Déposée le 25 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) BURTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEMPORELLE DE BURTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURTON domicilié(e) 14/16, boulevard Poissonnière,75009 PARIS (dossier no 2218997) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 148 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BURTON, S.A., Madame LE BRIS-MENEUR domicilié(e) BP 197,29804 BREST CEDEX (dossier no 2218997) - 29804 - France.

La marque INTEMPORELLE DE BURTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTEMPORELLE DE BURTON est expirée depuis le 25 juin 2012.

BURTON a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS MAGASINS SAINT-REMY , PREFLEX , PETER ROBINSON , B. BURTON , INEDITS BY BURTON , BURTON , Le petit Burton , INDIGO BURTON , KAKI by BURTON , BURTON


BURTON, S.A. - 14/16, boulevard Poissonnière,75009 PARIS (dossier no 2218997) - 75009 - France - SIREN 318148467


BURTON, S.A., Madame LE BRIS-MENEUR - BP 197,29804 BREST CEDEX (dossier no 2218997) - 29804 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 13 avril 1995 - Transmission totale de propriété n°184337 - Publication au BOPI 1995-04-13

Inscription le 30 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201554 - Publication au BOPI 1996-05-30

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218997 - Publication au BOPI 2002-03-29

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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