Déposée le 26 août 1982 par la Société Anonyme (SA) BURTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A SAINT-REMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURTON domicilié(e) 14/16, boulevard Poissonnière,75009 PARIS (dossier no 2219726) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 148 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BURTON, SA, Karine LE BRIS-MENEUR domicilié(e) BP 197,29804 BREST CEDEX 9 (dossier no 2219726) - 29804 - France.
La marque A SAINT-REMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURTON, SA - 14/16, boulevard Poissonnière,75009 PARIS (dossier no 2219726) - 75009 - France - SIREN 318148467
BURTON, SA, Karine LE BRIS-MENEUR - BP 197,29804 BREST CEDEX 9 (dossier no 2219726) - 29804 - France
Renouvellement sans limitation n°2008128 - Publication au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2002 n°2219726 - Publication au BOPI 2002-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01
Inscription le 30 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201554 - Publication au BOPI 1996-05-30
Inscription le 3 août 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65685 - Publication au BOPI 1992-08-03
Inscription le 13 avril 1995 - Transmission totale de propriété n°184341 - Publication au BOPI 1995-04-13
Inscription - Changement de nature juridique n°22393 - Publication au BOPI
Vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de ménage, chapellerie, mode; plumes de parure, fleurs artificielles, bonneterie, ganterie, mercerie (sauf les fils), corsets, aiguilles et épingles, chaussures en tous genres, cannes, parapluies, parasols, articles de voyage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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