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Marques déposées par BURTIN Valérie
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NOVALI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALI
BURTIN Valérie agissant au nom et pour le compte de la société NOVALI en cours de formation

Numéro de dépôt :
3313450
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/09/2014
NOVALI de BURTIN Valérie

Présentation de la marque NOVALI

Déposée le 20 septembre 2004 par BURTIN Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « NOVALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est BURTIN Valérie agissant au nom et pour le compte de la société NOVALI en cours de formation domicilié(e) 2 rue de la paix,38600 FONTAINE - 38600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BURTIN Valérie domicilié(e) 2 rue de la PAIX,38600 FONTAINE - 38600 - France.

La marque NOVALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALI est expirée depuis le 20 septembre 2014.


BURTIN Valérie agissant au nom et pour le compte de la société NOVALI en cours de formation - 2 rue de la paix,38600 FONTAINE - 38600 - France


Mme BURTIN Valérie - 2 rue de la PAIX,38600 FONTAINE - 38600 - France


Inscription le 31 mai 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°412878 - Publication au BOPI 2005-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Appareils de mesurage de signalisation, de contrôle ; appareils ou interfaces pour la commande d'appareils électriques ou électroniques et électroménager ; appareils pour l'enregistrement la transmission la reproduction et le traitement du son et des images ; équipements périphériques d'ordinateurs cartes électroniques et microélectroniques. Appareils médical pour l'assistance de certaines déficiences. Instruments chronométriques, horlogerie, bijoux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.