Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MAS DES ELFES
BURTIN Estelle

Numéro de dépôt :
3452514
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2026
LE MAS DES ELFES de BURTIN Estelle

Présentation de la marque LE MAS DES ELFES

Déposée le 22 septembre 2006 par BURTIN Estelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAS DES ELFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est BURTIN Estelle domicilié(e) le mas des elfes, 5 RUE de l'Aire - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BURTIN Estelle domicilié(e) le mas des elfes, 5 RUE de l'Aire - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France.

La marque LE MAS DES ELFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MAS DES ELFES arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


BURTIN Estelle - le mas des elfes, 5 RUE de l'Aire - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France


Mme BURTIN Estelle - le mas des elfes, 5 RUE de l'Aire - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 26 août 2016 n°2626505 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-26

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; pensions pour animaux.