Déposée le 22 septembre 2006 par BURTIN Estelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MAS DES ELFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-44 du 3 novembre 2006.
Le déposant est BURTIN Estelle domicilié(e) le mas des elfes, 5 RUE de l'Aire - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BURTIN Estelle domicilié(e) le mas des elfes, 5 RUE de l'Aire - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France.
La marque LE MAS DES ELFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MAS DES ELFES arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.
BURTIN Estelle - le mas des elfes, 5 RUE de l'Aire - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France
Mme BURTIN Estelle - le mas des elfes, 5 RUE de l'Aire - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Renouvellement sans limitation le 26 août 2016 n°2626505 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-26
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; pensions pour animaux.
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