Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STANIS
M. BURTEZ JULIEN

Numéro de dépôt :
4036489
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2023
STANIS de BURTEZ JULIEN

Présentation de la marque STANIS

Déposée le 2 octobre 2013 par monsieur BURTEZ JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur BURTEZ JULIEN domicilié(e) 23 RUE CARNOT - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BURTEZ JULIEN domicilié(e) 23 RUE CARNOT - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France.

La marque STANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANIS est expirée depuis le 2 octobre 2023.

BURTEZ JULIEN a également déposé les autres marques suivantes : SIROP VANILLE BERGAMOTE


M. BURTEZ JULIEN - 23 RUE CARNOT - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France


M. BURTEZ JULIEN - 23 RUE CARNOT - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615863 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.