Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIROP VANILLE BERGAMOTE
BURTEZ JULIEN

Numéro de dépôt :
3838738
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
SIROP VANILLE BERGAMOTE de BURTEZ JULIEN

Présentation de la marque SIROP VANILLE BERGAMOTE

Déposée le 14 juin 2011 par BURTEZ JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIROP VANILLE BERGAMOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est BURTEZ JULIEN domicilié(e) 23 RUE CARNOT - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURTEZ JULIEN domicilié(e) 23 RUE CARNOT - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France.

La marque SIROP VANILLE BERGAMOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIROP VANILLE BERGAMOTE est expirée depuis le 14 juin 2021.

BURTEZ JULIEN a également déposé les autres marques suivantes : STANIS


BURTEZ JULIEN - 23 RUE CARNOT - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France


BURTEZ JULIEN - 23 RUE CARNOT - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 18 avril 2012 - Rejet partiel n°574205 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.