Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARTISAN ÉPICIER NANCY DEPUIS 2011 CHERCHEUR DE TRÉSORS GUSTATIFS
M. BURTEZ JULIEN

Numéro de dépôt :
4340667
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2027
L\'ARTISAN ÉPICIER NANCY DEPUIS 2011 CHERCHEUR DE TRÉSORS GUSTATIFS de BURTEZ JULIEN

Présentation de la marque L'ARTISAN ÉPICIER NANCY DEPUIS 2011 CHERCHEUR DE TRÉSORS GUSTATIFS

Déposée le 24 février 2017 par monsieur BURTEZ JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ARTISAN ÉPICIER NANCY DEPUIS 2011 CHERCHEUR DE TRÉSORS GUSTATIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est monsieur BURTEZ JULIEN domicilié(e) 8 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 54410 - LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN BURTEZ, M. BURTEZ Julien domicilié(e) 8 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 54410 - LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY - France.

La marque L'ARTISAN ÉPICIER NANCY DEPUIS 2011 CHERCHEUR DE TRÉSORS GUSTATIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN ÉPICIER NANCY DEPUIS 2011 CHERCHEUR DE TRÉSORS GUSTATIFS arrivera à expiration en date du 24 février 2027.


M. BURTEZ JULIEN - 8 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 54410 - LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - France


JULIEN BURTEZ, M. BURTEZ Julien - 8 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 54410 - LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; confiserie bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Bergamote de Nancy ”.