Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRACEFIL
Numéro de dépôt :
1375039
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1996
Présentation de la marque TRACEFIL
Déposée le 16 octobre 1986 par BURSTIN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACEFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRACEFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEFIL est expirée depuis le 16 octobre 1996.
BURSTIN Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12